CONSEIL MUNICIPAL – LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 À 19 H 00 Salle du conseil municipal – Mairie

ODRE DU JOUR

Administration générale
🔹Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
🔹 Règlement intérieur du conseil municipal

Finances et participation
🔹 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
🔹 Participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS école
🔹 Participation aux frais du R.A.S.E.D. de l’école primaire Paul Sérisier de Châteauneuf-du-Faou

Culture et médiathèque
🔹 Convention Jazz Kreizh Breizh
🔹 Convention de prêt d’œuvres pour les expositions de la médiathèque
🔹 Désherbage des collections de la bibliothèque

Patrimoine et voirie
🔹 Cession de délaissé communal – CR n° 57 Beg Ar Roc’h
🔹 Cession de délaissés communaux – VC n° 6 Kerc’holen

Ressources humaines
🔹 Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (PSC)

Environnement
🔹 Avis sur le projet d’extension du site Natura 2000 de la vallée de l’Aulne

Informations et questions diverses
🔹 Rapport de la CRC – CCHC
🔹 Informations et questions diverses